Lettre confédérale n°1198 du 17 avril 2008

La lettre confédérale

Lettre confédérale N°1198 du 17 avril 2008
L'Edito :

Le temps de la reconstruction

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La question de l’avenir du syndicalisme n’est plus une vue de l’esprit. Aujourd’hui, elle se pose littéralement à nous et, de nos choix présents, dépendra notre existence. Les négociations qui viennent de se terminer sur la représentativité, le développement du dialogue social et le financement du syndicalisme, ne seront pas, hélas ! la réponse que nous espérions. Pire, leur résultat qui prend la forme d’une position commune, porte les germes d’une déconstruction du syndicalisme français...
 
Ceux qui rêvaient de voir l’expression des salariés transformée en une course à l’audience ; ceux qui espéraient diviser pour mieux régner ; ceux qui se voyaient tels des ogres à manger les petits cochons... tous ceux-là se frottent les mains. La partie s’engage à leur avantage.
 
Mais la partie n’est pour eux pas encore gagnée. La CFE-CGC a fait acter, in extremis, la réalité d’un syndicalisme catégoriel tel que celui du personnel d’encadrement. Et, avec d’autres, elle refuse de signer la position commune. Reste que le mal est fait : le choix de mesurer l’expression syndicale à la seule aune de l’audience aux élections professionnelles est définitif. L’ouverture de ces élections, dès le premier tour, à tout le monde, c’est la boîte de Pandore. La moindre association de pêcheurs à la ligne, avec une judicieuse communication, pourra revendiquer sa représentativité dans les métiers de l’aérien, comme cela s’est déjà produit !
 
J’en appelle à la responsabilité du gouvernement. S’il s’inspire de cette position commune, à terme, il n’aura plus face à lui que deux ou trois trublions complices et c’est sans doute son objectif. Mais il perdra ainsi toute assise sociale, celle qui lui permet d’avancer avec la confiance des salariés, avec la confiance des Français.
 
Pour notre part, que devons-nous faire maintenant ? Attendre et voir ? Ce n’est pas mon intention. Personne à la CFE-CGC ne baisse les bras. Nous explorons toutes les pistes et pas seulement pour réagir à un texte qui, finalement, n’est fondateur de rien. Non, il faut sortir du cercle dans lequel on veut nous enfermer. On veut nous obliger à la bipolarisation des relations sociales ? Non, ceux que représentent la CFE-CGC, cette force vive de l’économie que tout le monde observe sans lui reconnaître sa place, ceux-là sont le troisième pilier qui permettra de stabiliser notre économie, notre pays.
 
Mais tout seul nous ne pourrons pas grand chose. L’union qui fait la force n’est pas qu’un proverbe démodé. C’est la solution qui nous permettra de construire un syndicalisme moderne. Nous avons commencé à dire notre conviction à l’UNSA qui y est sensible. Avec le soutien de notre comité directeur nous continuerons à explorer les voies d’un rapprochement avec cette organisation réformiste, comme nous. Mais pourquoi pas avec d’autres ?
 
La CFE-CGC est prête à s’adapter aux bouleversements sociaux qui s’annoncent, sans perdre son âme. Elle n’y arrivera pas sans vous. Adhérer, voter : voilà ce qui rendra notre syndicalisme incontournable.
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Les événements

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Lutte contre le stress


Une gestion humaine des ressources


Pour sa nouvelle table ronde consacrée au stress, «perspectives et solutions» (15.04.2008), la CFE-CGC était accueillie par l’université de Paris-Dauphine. Un débat organisé et animé par Carole Couvert, secrétaire nationale, en partenariat avec le magazine Newzy. Norbert Alter, co-directeur du master Management travail et développement social de Paris-Dauphine, a présenté le stress comme la «question centrale pour l’ensemble des acteurs que sont les partenaires sociaux, l’État, les chefs d’entreprises et les salariés». Bernard Van Craeynest, a rappelé aux deux cents invités que des salariés bien dans leur peau, épanouis, étaient «un gage de performance pour l’entreprise, un facteur d’économie aussi puisque l’on sait que le stress coûte l’équivalent de 3 % du PIB». Xavier Bertrand, ministre du Travail a dit, par vidéo interposée, toute l’importance des négociations sur le stress qui «ne doit plus être un déni». Il espère que le rapport demandé à Patrick Légeron et Philippe Nasse sur cette question aboutira aux lancements de négociations dans l’entreprise afin d’établir partout des moyens de prévention. Le ministre ne traduit pas encore, comme le demande la CFE-CGC, le stress comme maladie professionnelle mais il entend que tous les «tabous» soient levés. Bernard Salengro, l’expert CFE-CGC en matière de stress, s’est réjouit de la multiplication des débats à laquelle on assiste aujourd’hui : «c’est le premier aboutissement de nos travaux : le problème du stress est devenu incontournable ; fini le temps de la patate chaude !». Cela est d’autant plus nécessaire que le stress poursuit ses ravages, comme le démontre la dernière version du baromètre CFE-CGC (www.cfecgc.org) : «nous assistons à une fuite des cadres face aux responsabilités du travail».
 
L’indispensable retour aux valeurs collectives
 
Pour Philippe Douillet, responsable du projet national ANACT «Prévention du stress et des risques psychosociaux», le premier moyen de lutter contre le stress serait de faire revenir les concepts «collectifs» dans l’entreprise aujourd’hui trop individualisée dans ses processus : «la mise en concurrence extrême des individus» est un échec. Laurence Servel (Paris-Dauphine) est convaincue que, par la formation des étudiants, futurs managers, se produira «un renouvellement de la pensée sur les conditions de travail» ; une approche pluridisciplinaire peut y concourir grâce à l’association des sciences humaines et des sciences de gestion de façon à redéfinir la valeur travail. Des auditeurs, militants de France Télécom ou d’Aéroports de Paris ont exprimé l’urgence «d’outils» de traitement du stress, leur vécu dans l’entreprise.
 
Le stress, une condition de travail à mesurer
 
Pour Bernard Salengro, il faut maintenant considérer et prendre en charge le stress comme une «condition de travail» à part entière. Cela sous-entend qu’il soit quantifié, de manière à peser sur son coût, puis qu’il fasse l’objet d’une information à grande échelle et enfin d’une formation de prévention à tous les niveaux. Patrick Légeron voit aussi «la nécessité d’impliquer la puissance publique». Elle représente un quart des salariés français, donc doit montrer l’exemple. Mais toute action, précise-t-il avec prudence, doit être précédée par une «définition des bonnes pratiques» afin d’éviter que ne pullulent des approchent contradictoires. Thierry Rochefort (ANACT), lui aussi, préconise de faire du CHSCT aux pouvoirs élargis un outil majeur de prévention. Jean-Claude Delgenes (Technologia) se méfie, pour sa part, des «fausses bonnes solutions» et préconise l’élaboration, au préalable, de processus d’évaluation du stress avant tout traitement. La reconnaissance de la «compétence collective», par opposition à l’individualisation excessive, serait une bonne voie d’action. Jean-François Chanlat, professeur à Paris-Dauphine, invite à l’accentuation de la formation professionnelle, en particulier du management, à l’ensemble des problématiques sociales, parce que «l’économique et le social sont intimement liés». Patrick Légeron appelle à un changement de mentalité dans l’entreprise : «il faut aller d’une gestion des ressources humaines à une gestion humaine des ressources».
 
Le syndicat, médiateur irremplaçable
 
Dans sa conclusion, Norbert Alter, s’est interrogé sur une étiquette que l’on tente de coller de plus en plus sur le dos des managers, celle de «donneur de sens» : «s’ils doivent donner du sens, c’est qu’il y a des décisions insensées !». Il y a là sans doute une source du malaise lié au stress des cadres. Dans son mot de la fin, Bernard Van Craeynest a appelé de ses vœux un retour de la confiance dans les salariés «nous avons perdu de vue le rôle de l’individu dans nos sociétés !». C’est l’une des missions essentielles qui ne peut être retirée aux syndicats : leur «intermédiation» est irremplaçable. Refuser le fait syndical, refuser ce service aux salariés, c’est tuer le «collectif» auquel tout le monde aspire aujourd’hui.
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Sécurité sociale

 

Mort programmée ?


La CFE-CGC refuse de voir retirer à la Sécurité sociale son rôle de financeur principal de la maladie au profit des complémentaires et des mutuelles : «l’heure est particulièrement grave car, sous couvert d’une réforme de l’organisation de l’assurance maladie, la ministre de la Santé casse le système de santé basé sur la solidarité auquel les Français sont attachés. Alors que la maîtrise des dépenses commence à produire ses effets (...) Madame Bachelot brade l’assurance maladie au profit du privé». La CFE-CGC en appelle à «la mobilisation des partenaires sociaux et de l’ensemble des acteurs de la santé». (Cqué de presse, 16.04.2008).

Dépendance

 

Question d'accompagnement

 
Le financement de la dépendance, cinquième risque social, est en cours de négociation. Pour la CFE-CGC, avec la dépendance il faut tenir compte non seulement des soins à apporter à la personne, mais aussi considérer «l’accompagnement» au domicile, dans les gestes de la vie quotidienne, l’aménagement des logements ou les places en maison médicalisée... (BFM TV, 3.04.2008). Elle refusera que soient «sectorisées» les personnes âgées dépendantes, ce qui conduirait à une inégalité de traitement entre les personnes dépendantes (Radio Classique, 3.04.2008).

Retraite


Soyons logique


Le MEDEF demande que l’âge de départ à la retraite soit repoussé à soixante et un ans. Le problème, rétorque Danièle Karniewicz, secrétaire nationale CFE-CGC, c’est qu’au moment de liquider leur retraite, deux tiers des candidats ne sont plus dans l’emploi (chômage, maladie, invalidité), donc sortis de l’entreprise : «avant de se poser la question de changer l’âge légal de la retraite, il faudrait déjà, collectivement, apporter une réponse au problème de l’emploi des seniors et c’est surtout sur ce plan là que nous attendons le patronat». (Europe 1, 14.04.2008).

Retraite


Préconisations de la CNAV


Danièle Karniewicz, présidente de la CNAV, préconise qu’il soit tenu compte des «aléas de carrière» (chômage, maladie, maternité...) dans le calcul des retraites. Trois pistes seraient à explorer : «porter de quatre à huit le nombre de trimestres validés pour le chômage non indemnisé ; affecter aux «périodes assimilées» à des interruptions de travail «un salaire de référence égal au SMIC» ; limiter l’impact des années incomplètes sur le salaire annuel moyen par un lissage des périodes considérées.

Représentativité


La CFE-CGC est la première organisation de Roxel France (propulsion militaire) : 40,5 % des voix à l'élection des représentants des salariés au conseil d'administration. Chez les cadres, elle recueille 65,9 % des suffrages. Elle obtient deux des trois sièges d'administateurs réservés : historique !

Salaires


Accord. Désaccord.

 
La CFE-CGC n’est pas signataire de l’accord salarial pour 2008 à France Télécom : il ne prévoit pas d’augmentation générale pour les cadres. Chez L’Oréal, elle a signé un relevé de conclusions prévoyant 1,5 % d’augmentation générale avec un plancher de 40 euros mensuels.

Enseignement


Le fait du prince


Le nombre d’heures de cours en heures supplémentaires dans l’enseignement privé est entièrement laissé au soin du chef d’établissement. Le SYNEP CFE-CGC «met en garde contre ce surcroît de pouvoir donné aux directeurs et contre les dérives qui ne vont pas manquer d’en découler ça et là». Le syndicat dénonce ce «moyen de pression donné à chaque directeur» et demande que les emplois du temps soient placés sous le contrôle des représentants du personnel.

Marché du travail

 

Pour une loi respectueuse


La CFE-CGC est signataire d’un appel commun (CFDT, FO, CFTC, CFE-CGC) aux députés pour leur demander une «transposition législative respectueuse des équilibres construits» dans le cadre de l’accord du 11 janvier 2008 relatif à la modernisation du marché du travail. Les syndicats estiment, en particulier, «que les dispositions du projet de loi concernant l’abrogation du Contat nouvelle embauche (CNE) sont conformes à l’esprit et à la lettre de l’accord».

Les réactions

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Emploi

 

Une ignorance crasse

 
Alain Lecanu :
 
Depuis plusieurs mois, beaucoup s’exprime sur l’Offre valable d’emploi (OVE), à commencer par le chef de l’État qui considère qu’un demandeur d’emploi ne devrait pas pouvoir refuser plus de deux offres d’emploi. Pourquoi pas ? Mais seulement 25 % des offres d’emploi sont disponibles à l’ANPE ! Sont-elles de qualité et représentatives du marché du travail ? La CFE-CGC en doute et demande à l’ANPE de progresser sur sa collecte d’offres. Une note circule définissant qu’une OVE pouvait être définie comme telle si le temps de transport entre le domicile et le poste de travail était inférieur à deux heures et si le salaire proposé était supérieur à 70 % de l’ancien salaire. Quelle méconnaissance des territoires ! La réflexion peut-elle être la même pour un demandeur d’emploi résidant à Paris, à Toulouse ou en Ariège ? Si celui-ci a ou non un moyen de transport, ce critère peut-il avoir la même signification ? Quant à la référence au salaire, faudra-t-il faire fi de la qualification et des compétences ? Quid de la Validation des acquis de l’expérience (VAE) ? Tout cela n’est pas très réfléchi et montre une méconnaissance totale des réalités ! Et que dire des entreprises qui, sous des prétextes divers et variés, refusent d’embaucher notamment des seniors même s’ils répondent aux critères de mobilité imposée ou de salaire inférieur ?
 
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ANPE/UNEDIC

Fusion/Étatisation
Alain Lecanu :

Les masques tombent. La fusion de l’ANPE et des réseaux opérationnels de l’UNEDIC, qui aurait pu être l’occasion d’un renforcement du paritarisme dans le domaine du retour à l’emploi, tourne à l’étatisation du dispositif. Pourquoi ? La première raison en revient à une absence totale du MEDEF sur le sujet : plus de chef de file ni de président de l’UNEDIC (poste revenant aux employeurs actuellement) et désignation tardive et provisoire de leur délégation au sein du conseil d’administration de la nouvelle institution née de la fusion. Le dernier événement en date est la nomination (sans concertation avec les partenaires sociaux) de Christian Charpy au poste de délégué général de cette nouvelle instance. Ancien conseiller social de Jean-Pierre Raffarin, actuel directeur général de l’ANPE... qui pouvait mieux représenter l’État et placer ainsi les ASSEDIC sous l’autorité du directeur général de l’ANPE. De plus, la présidence semble toute acquise à Dominique-Jean Chertier, personnalité de qualité au sein du CA et, lui aussi, ancien conseiller social de
Jean-Pierre Raffarin. La CFE-CGC ne peut admettre cela et se montrera vigilante et force de propositions afin de défendre la place du paritarisme au sein de cette nouvelle institution.
 
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Retraite


Touche pas à mon FRR


Danièle Karniewicz :
 
Les systèmes de retraite du régime général affichent un déficit important à partir de 2020. Le Fonds de réserve des retraites (FRR) a été créé en 1999 avec l’objectif de lisser les besoins de financement qui pèsent lourdement sur les générations futures. Il est impératif de continuer à alimenter ce fonds de réserve de façon à répartir les efforts entre les actifs d’aujourd’hui et ceux de demain et ainsi de redonner confiance aux plus jeunes dans l’avenir des systèmes de retraite. Cependant, la recette principale du fonds de réserve est largement convoitée aujourd’hui sur fonds de déficit de l’État. Cette ressource représente le prélèvement social de 2 % sur les revenus de patrimoine et de placement, soit environ 1,6 milliards d’euros par an. L’idée du gouvernement serait de basculer cette recette à la Caisse d’amortissement de la dette sociale (CADES) ce qui, bien sûr, est de nature à condamner le fonds de réserve des retraites. Cette perspective n’est pas acceptable, rappelons que les recettes sont déjà loin des enjeux de départ, les fonds accumulés à ce jour sont de 34,5 milliards d’euros et atteindraient seulement 150 milliards à l’horizon 2020 pour un objectif initial a hauteur de mille milliards. La CFE-CGC s’opposera fermement au détournement de cette épargne collective constituée dans l’intérêt des salariés. Nous attendons du gouvernement qu’il construise l’avenir de la jeunesse plutôt que de la sacrifier à des ajustements de court terme.
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Stress


Le patronat réticent


Bernard Salengro :

 
Enfin les employeurs se mettent autour de la table pour discuter de la transposition de l’accord européen sur le stress. Nous étions au delà du délai imparti par Bruxelles. Pourtant ce ne devrait pas être trop difficile, compte tenu des textes légaux existant. Les employeurs n’ont ils pas une obligation de résultat pour la prévention des risques de sécurité ? N’y a-t-il pas obligation de prévention ? Par ailleurs on ne manque pas de préventeurs : CRAM, ARACT, SST (services de santé au travail), même s’ils manquent souvent de moyens et d’autonomie. Enfin, les interlocuteurs sont présents : CHSCT, DP, DS, etc. Le dossier de maladie professionnelle est à l’étude au niveau du conseil supérieur de la prévention des risques professionnels. Cependant il y a beaucoup à faire. Indiscutablement les employeurs ont une forte réticence à aborder la réalité du stress d’abord par les répercussions possibles en termes de coût avec les retombées de la maladie professionnelle, ce qui fait que ce dossier risque de traîner plusieurs années et, surtout, par crainte d’être interpellés dans leur pouvoir de décision. On ne peut aborder le problème du stress au travail sans regarder la véritable source que sont les conditions de fonctionnement des entreprises ! L’INRS a créé des indicateurs qui permettent de cerner la réalité du stress dans l’entreprise. La CFE-CGC propose d’en faire un diagnostic préalable au niveau national et par branche. Cela ne sera pas suffisant, il faut aussi réunir deux conditions : un dialogue social de qualité et un intérêt économique à agir pour l’entreprise, que cela soit par le biais de la maladie professionnelle ou par la solution du bonus malus.


mailto:b.salengro@cfecgc.fr
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